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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORCELAINE DE SOLOGNE
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PORCELAINE DE SOLOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DE SOLOGNE
PORCELAINE DE SOLOGNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1245272
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
PORCELAINE DE SOLOGNE de PORCELAINE DE SOLOGNE

Présentation de la marque PORCELAINE DE SOLOGNE

Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) PORCELAINE DE SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE DE SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCELAINE DE SOLOGNE domicilié(e) 98 Avenue de Vierzon,41600 LAMOTTE BEUVRON (dossier no 2241082) - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 720 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2241082) - 75116 - France.

La marque PORCELAINE DE SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE DE SOLOGNE est expirée depuis le 6 juin 2013.

PORCELAINE DE SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE EMAIL GRANITE , EXCLUSIVITE PORCELAINE DE SOLOGNE , LUMIERE DE PORCELAINE


PORCELAINE DE SOLOGNE, Société anonyme - 98 Avenue de Vierzon,41600 LAMOTTE BEUVRON (dossier no 2241082) - 41600 - France - SIREN 673720165


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2241082) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241082 - Publication au BOPI 2003-04-16

Renouvellement sans limitation n°2016698 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487497 - Publication au BOPI 2008-12-10

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Des services en porcelaine tels que : services de table, services à café, à gâteaux, à crème, à fondue, à huitres, plats à tartes, à cakes et similaires.